Bienvenue à la licence de droit d’auteur de CCLI (« Licence »). Pour profiter des droits et des avantages de votre licence, votre compréhension et votre adhésion à ce qui suit sont nécessaires, ainsi vous acceptez de:

• Maintenir votre licence en règle en payant la cotisation annuelle à l’échéance
• Respecter les termes et conditions de ce programme tels que décrits dans les sections suivantes Activités autorisées and Activités non autorisées
• Signaler toute activité de copie de chansons lorsque cela est nécessaire (rapport en ligne)
• Valider chaque chanson avant d’effectuer une copie (voir comment dans la section validation des chansons)
• Utiliser la licence de manière légale et éthique
• Détruire toutes les copies de chansons faites dans le cadre de cet accord si votre licence expire
• Lors d’une reproduction de chanson, inclure le titre de la chanson, le(s) crédit(s) de l’auteur et l’avis de droit d’auteur sous la forme suivante:

« Hallelujah » paroles et musique de John Doe
© 2018 Good Music Co.
Utilisé avec permission. Licence CCLI #12345

Activités autorisées

Une licence active vous permet de faire des copies des chansons pour aider le chant de congrégation, de la manière suivante. Vous pouvez:

• Copier des chants à partir de recueils de cantiques, de sites web, de livres de chorales et d’autres types de publications similaires
• Imprimer les chants dans les bulletins, les liturgies, les programmes, les feuilles de chants, les recueils de chants compilés par votre Eglise, les transparents et les diapositives
• Stocker, récupérer et utiliser électroniquement des fichiers de chansons dans des ordinateurs, des logiciels de présentation et des ressources similaires pour permettre la projection visuelle des chansons
• Étant entendu que tous les droits sur les copies réalisées en vertu de la présente disposition sont réservés par le titulaire du droit d’auteur, vous ne pouvez le faire que si une version publiée n’est pas disponible, vous pouvez:
  • Faire des arrangements vocaux et/ou instrumentaux personnalisés des chansons
  • Traduire les paroles de la chanson dans une autre langue

Tous les droits non spécifiés dans le présent document sont réservés au propriétaire du droit d’auteur et à son profit. La diffusion en continu des chansons interprétées lors de vos services religieux en audio et/ou vidéo nécessite une licence de streaming.

Activités non autorisées

Cette Licence comporte certaines limitations importantes et nécessaires et vous ne pouvez pas:

• Facturer des frais ou recevoir toute forme de compensation pour l’une des activités autorisées, sauf lorsque cela est expressément indiqué
• Céder ou transférer tout droit en vertu de votre licence à toute autre Eglise ou groupe
• Distribuer des copies de chansons en dehors de la juridiction de votre licence et de votre Eglise
• Copier ou dupliquer des partitions de chorale, des cantates, des comédies musicales, des arrangements pour clavier, des solos vocaux, des œuvres instrumentales ou des publications d’éducation musicale
• Altérer ou changer les paroles, la mélodie ou le caractère fondamental de toute chanson

Validation d’une chanson

SongSelect de CCLI permet de confirmer facilement si une chanson est autorisée par votre licence.

Il suffit de se rendre sur SongSelect.com et d’entrer le titre de la chanson dans le champ de recherche. Si les premiers résultats de votre recherche n’incluent pas la chanson que vous recherchez, cochez la case  » Élargir la recherche pour afficher tous les chants » pour obtenir plus de résultats. Vous n’avez plus qu’à trouver la chanson recherchée. Si vous ne trouvez pas de correspondance, il est probable que la chanson ne soit pas couverte par la licence.

Pour confirmer si un catalogue d’éditeur est autorisé par votre licence, recherchez dans la liste Licence de droits d’auteur – Catalogues couverts sur ccli.com/copyright-owners-lists
En cas de doute, le service client de CCLI est là pour vous aider.